COMMISSION NATIONALE                                                                                        RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DE L’INFORMATIQUE
ET DES LIBERTÉS  

ASSOC CULTURELLES LOI 1901 
“LES AMIS DE L’ÉGYPTE ANCIENNE”
48 RUE DU REFUGE
66240 ST ESTÈVE

 

RECEPISSE DE DÉCLARATION N°  765994 DÉLIVRÉ EN APPLICATION DE L’ARTICLE
16 DE LA LOI DU 6 JANVIER 1978 RELATIVE A L’INFORMATIQUE, AUX FICHIERS
ET AUX LIBERTÉS

ASSOC CULTURELLES LOI 1901 “LES ANIS DE L’ÉGYPTE ANCIENNE”
48 RUE DU REFUGE
66240 ST ESTÈVE

A DÉCLARE A LA COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS  
UN TRAITEMENT AUTOMATISE D’INFORMATIONS NOMINATIVES DONT LA FINALITÉ  
PRINCIPALE EST:

SITE WEB WWW. PERSO. CLUB-INTERNET. FR/KEMIT

LA DÉLIVRANCE DU PRÉSENT RECEPISSE NE VAUT PAS CONSTATATION DE LA  
CONFORMITÉ DU TRAITEMENT A LA LOI ET N’EXONÈRE LE DÉCLARENT D’AUCUNE  
DE SES RESPONSABILITÉS.

 

PARIS, LE 3 SEPTEMBRE 2001 PAR DÉLÉGATION DE LA COMMISSION, LE PRÉSIDENT OU LE VICE PRÉSIDENT DÉLÉGUÉ  



MicheI GENTOT
      Président  

21, RUE SAINT GUILLAUME 75340 PARIS CEDEX 07  -      01 53 73 22 22  

Retour vers Présentation de l'association Retour vers Écrivez nous Retour vers les liensRetour vers les liens